Présentation par Laurette Onkelinx du rapport de la commission d'enquête "Attentats du 22/03/16"

Monsieur le Président,

 

Mesdames et Messieurs,

 

Mes chers collègues

 

 

 

Tous ceux et celles qui ont travaillé en Commission Attentats ont connu le huis clos pendant 1 an et demi.

 

Le huis clos, portes et fenêtres fermées.

 

Le huis clos pour protéger la sécurité d’Etat.

 

Le huis clos pour contenir nos émotions.

 

 

 

Un an et demi de travail acharné pour les députés, les 4 experts, tous brillantissimes, les collaborateurs de la Chambre et des groupes dont on a pu mesurer l’excellence.

 

Les interprètes, traducteurs et les huissiers aussi, qui nous ont suivi pas à pas.

 

 

 

Un an et demi, 163 réunions, des milliers d’heures de préparation, d’analyse, de réflexion avec une détermination irréductible : faire un travail utile.

 

 

 

Un travail utile en hommage et pour soutenir les victimes et leurs familles.

 

Le 22 mars 2016, les attentats de Bruxelles ont ensanglanté notre pays.

 

32 personnes ont été assassinées, 340 blessées et autant de familles éplorées et endeuillées.

 

 

 

Un travail utile pour nos concitoyens plongés dans la peur et dans le questionnement de son mode de vie. Ces hommes et ces femmes, victimes directes ou pas du terrorisme et qui, malgré la colère et la souffrance, ont su faire preuve de résilience.

 

 

 

Un travail utile pour nos services de secours qui ont été remarquables dans la prise en charge et l’accompagnement des victimes.

 

 

 

Un travail utile pour nos services de renseignement et de sécurité pour améliorer encore leurs pratiques.

 

 

 

Un travail utile enfin pour notre pays. Nous avons constaté ses forces, ses fragilités, et nous avons eu la ferme détermination de diminuer le risque d’attentats terroristes par des recommandations précises, réalistes et ambitieuses à la fois.

 

 

 

En 4.000 pages d’auditions et de rapport, nous avons essentiellement voulu répondre à 4 questions et pour nous y aider, nous avons interrogé 199 témoins et analysé une masse considérable de documents.

 

 

 

1.       Première question : Que s’est-il passé le jour des attentats ? Quelle prise en charge des victimes ? A quel moment prend-t-on conscience que nous sommes face à des actes terroristes ? Quelles ont été les forces et les failles du travail du centre de crise, de nos services de secours et d’intervention, des systèmes utilisés ?

 

 

 

C’est la coordination des équipes de secours et d’intervention, la mise en réseau des centrales 112, l’amélioration de la communication entre les services et vis-à-vis des victimes et des familles qui ont été les points centraux de nos recommandations.

 

 

 

Certaines recommandations ont déjà été implémentées, je pense, par exemple, à Be-Alert, qui informe les citoyens dans les situations d’urgence, au Maxi-PIM qui consiste en un plan d’intervention médicale pour la prise en charge des situations d'urgence collective, et qui avait été lancé le jour des attentats alors même qu’il faisait encore l’objet de discussions, avec le succès que l’on sait.

 

 

 

D’autres doivent encore être mises en œuvre. Ainsi, pour éviter les recherches longues et pénibles de victimes par leur famille, nous voulons qu’on conçoive un système central d'enregistrement des victimes qui permet de dire tout de suite aux familles où, dans quel hôpital, se trouve leur proche.

 

 

 

Une autre recommandation qui doit encore être mise en œuvre c'est la simplification des communications via le système Astrid. Souvenez-vous des problèmes rencontrés le 22 mars au niveau de la communication via les radios Astrid : le réseau était saturé car employé par de trop nombreux intervenants, dont des personnes éventuellement rappelables au service qui ont par précaution heureusement allumé leur radio. Nous avons dès lors estimé qu'il convient de modifier les schémas de communication, par exemple réserver l'utilisation d'un canal de communication spécifique aux seules personnes opérationnelles sur le terrain.

 

 

 

2.       Deuxième question : Comment les victimes et leurs proches, le 22 mars mais aussi dans les mois qui ont suivi, ont-elles été prises en charge ? En fait, Nous avons été rappelés à l’ordre par les victimes qui, constituées en association, ont sollicité une audition. Et c’est bien légitimement que nous les avons entendues après avoir regretté de ne pas les avoir auditionnées plus tôt.

 

Leur récit a littéralement bouleversé la Commission. Les difficultés qu’elles ont rencontrées ont constitué un électrochoc pour chacun d’entre nous et nous avons tenté de répondre à ces écueils, notamment en prévoyant un guichet unique afin qu’elles ne doivent plus systématiquement ouvrir de nouveaux dossiers, raconter encore et encore leur récit, leur expérience à chaque fois si douloureuse, prouver encore et encore leur statut de victime.

 

 

 

Un projet de loi relatif à l’allocation d’indemnité a été voté et un groupe de travail interfédéral mis en place, mais il reste encore beaucoup de travail pour que soit mise sur pied une recommandation essentielle de ce rapport visant à instaurer un système complet de prise en charge des victimes d’attentats, un système similaire au système français. Celui-ci prévoit en effet une indemnisation forfaitaire versée dans les jours qui suivent les faits et ultérieurement, une prise en charge intégrale des frais de soins de santé et des autres conséquences liées aux attentats (fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions, financés par une contribution sur les contrats d'assurance). On devra s’en inspirer !

 

 

 

 

 

3.       Troisième question : Comment en est-on arrivé là ? Comment se fait- il que nos services de police, de renseignement, n’aient pas pu anticiper, détecter la montée de plus en plus précise de la menace ? pendant 10 mois, nous avons travaillé sur l’architecture de la sécurité. Ce sont des milliers de pages de documents transmises par nos services, des rapports des Comités de surveillance, des informations sur les enquêtes en cours.

 

 

 

Nous sommes partis de 2 axes de travail :

 

 

 

D’une part, l’analyse en profondeur du parcours d’auteurs : les frères Abdeslam, les frères El Bakraoui et le dossier plus particulier d’Oussama Atar. Nous avons analysé les rapports et entendus les Comités P et R, auditionnés les enquêteurs, les Zones de Police, la DJSOC terro, la Police Judiciaire Fédérale, le parquet fédéral, le Tribunal d’Application des Peines, etc.

 

 

 

D’autre part, nous avons analysé en profondeur le fonctionnement de nos services de police (commissaire générale, police judiciaire, directions déconcentrées, …) et de nos services de renseignement – civil et militaire - ainsi que la CTIF (informations financières), Europol, Interpol, etc.

 

 

 

Des parcours des auteurs, nous avons pu dégager quelques grands problèmes qui ont donné lieu à des recommandations transversales.

 

 

 

Ainsi, dans les dossiers des frères Abdeslam, nous avons été abasourdis par la gestion des dossiers rouges.

 

 

 

Soyons clairs tout de suite : ce ne sont pas les hommes et femmes d’action qui sont en cause.

 

Au contraire, et pour prendre l’exemple de la division terrorisme de la Police judiciaire à Bruxelles, ces professionnels sont excellents et travaillent jour et nuit dans des conditions insupportables avec du matériel souvent déclassé ou dépassé.

 

 

 

Non, ce qui est en cause, c’est le manque d’effectifs et d’investissements.

 

 

 

Ainsi, dès 2014, malgré un élargissement des capacités, ils n’ont même plus la possibilité de traiter tous les dossiers prioritaires et doivent faire appel à d’autres services en interne ou externe quand faire se peut !!

 

 

 

Les dossiers rouges sont ces dossiers là pour lesquels un travail d’enquête approfondi n’est en réalité pas possible.

 

 

 

Alors on fait quand même quelque chose, une « contextualisation » des pièces et éléments présents. Comme dans le dossier Abdeslam. Sauf que manifestement les services ne s’entendent pas sur ce que c’est une contextualisation.

 

Et que sur base de quelques éléments peu approfondis, alors que des devoirs d’enquête sont toujours en cours, le magistrat en charge des dossiers les classera sans suite.

 

 

 

Tout ceci a donné naissance à une série de recommandations telles que la capacité réservée du parquet fédéral pour qu’il puisse s’investir à fond dans chaque dossier, le comblement des déficits (c’est à dire le remplissage des cadres tant dans la police que dans d’autres services), l’instauration d’un système de priorisation des dossiers et de décision collégiale comme c’est le cas en Angleterre qui permet à toutes les affaires d’être sérieusement examinées

 

 

 

Une autre problématique abordée, en lien avec ces dossiers, est le constat que malgré les réformes ayant fait suite notamment à l’affaire Dutroux, et particulièrement la police intégrée à deux niveaux, la police judiciaire et la police locale ne se parlent toujours pas suffisamment.

 

 

 

Ainsi, dans le dossier relatif à la radicalisation des frères Abdeslam, lorsque le PV de contextualisation conclut que les éléments ne sont pas suffisamment étayés, contrairement à ce qu’invoque le PV initial de la Zone de Police de Bruxelles-Ouest, la Police Judiciaire ne prend aucun contact avec la police locale, notamment quant aux liens entre Abdelhamid Abbaoud et Salah Abdeslam, alors que ces liens sont évoqués.

 

 

 

Nos recommandations plaideront donc à plusieurs reprises pour favoriser ce dialogue et pour valoriser le travail de la police de proximité. Durant cette enquête la police de quartier n’a, à aucun moment, fait l’objet d’un quelconque constat de carence, bien au contraire, leur travail a souvent été considéré comme un travail de qualité.

 

 

 

Enfin, un autre thème a retenu notre attention, il s’agit de l’existence ou non, du racisme au sein de la police. Des témoignages émanant de la zone de police de Malines, ainsi que le témoignage d’une personne que nous avons nommée X ont retenu notre attention. Des informations cruciales relatives à Salah et Brahim Abdeslam (radicalisation des frères bien avant le PV initial, cache de Salah Abdeslam) n’ont pas été traitées par défaut de confiance. Une série de recommandations en ont découlé relatives aux rapports d’information, à la collaboration entre les Zones de Police et la police Fédérale, à la diversité au sein de la police.

 

 

 

Concernant le dossier d’Ibrahim El Bakraoui, c’est le conflit entre le ministre de l’Intérieur et l’officier de liaison belge en Turquie que nous avons examiné et de manière plus générale, les défaillances dans la coopération belgo-turque. En effet, nous avons dû constater que l’expulsion d’El Bakraoui n’était pas un cas unique et qu’au contraire, sur 35 expulsions de ce type, dans 21 cas, la Belgique avait été prévenue trop tard d’une expulsion. C’est pourtant cet épisode qui justifiera la présentation au Premier Ministre de la démission de deux des membres de son gouvernement.

 

 

 

Le dossier de libération conditionnelle a également fait l’objet d’une analyse minutieuse et si aucun élément n’avait permis de détecter une quelconque radicalisation dans le chef d’Ibrahim El Bakraoui, nous avons néanmoins pris une série de mesures en lien avec l’application des peines.

 

 

 

Mais c’est aussi la révélation de la visite à 20 reprises d’Oussama Atar à ses cousins Khalid et Ibrahim El Bakraoui en prison qui nous a déconcerté et qui a été à l’origine d’une recommandation visant à un contrôle beaucoup plus strict des visites au sein des prisons afin d’éviter qu’elles ne soient l’occasion de radicaliser des détenus.

 

 

 

Nous avons encore évoqué le dossier d’Oussama Atar à d’autres propos et notamment quant à la délivrance d’un passeport en sa faveur malgré un engagement en sens inverse entre les autorités belges et Irakiennes suite à son passage dans les geôles d’Abou Ghraib. A plusieurs égards, ce dossier reste une énigme pour les commissaires.

 

 

 

Globalement pour tous ces dossiers individuels, les auditions ont mis en évidence la faiblesse de la position d’information de la Sûreté de l’Etat et des services de Renseignement militaire (SGRS) dans le cadre des attentats de Paris et de Bruxelles.

 

 

 

Je dis « faible » mais c’est un euphémisme, en réalité, ils ne savaient rien ou presque sur la grande majorité des auteurs, alors que certains d’entre eux avaient un passé commun avec l’ennemi public n°1 depuis l’attentat déjoué de Verviers : Abdelhamid Abaaoud.

 

 

 

Pire encore, nous avons constaté que le service de Renseignement militaire avait récolté des informations qui n’avaient été ni transmises aux services chargés des vérifications ni traitées parce qu’ils estimaient que cela ne relevait pas de leurs missions.

 

Il faut que cela change. Et nous n’avons de nouveau pas pointé du doigt des responsabilités individuelles. Nous connaissons l’engagement très important des professionnels du renseignement.

 

 

 

Il faut d’ailleurs, nous le préconisons, augmenter le financement de la Sûreté de l’Etat afin d’obtenir des moyens comparables à ceux dont disposent les services de renseignement civils dans nos pays voisins. Aujourd’hui, si la situation s’améliore, on est encore loin du compte et il manque toujours des analystes et des traducteurs, des hommes et des femmes sur le terrain, dans des endroits sensibles pour assurer un travail digne des services de renseignement dans notre Etat.

 

 

 

Mais il faut aussi à tout prix améliorer la position d’information de nos agences de renseignement, améliorer la circulation d’informations entre agences et autres services de sécurité.

 

C’est d’autant plus crucial dans un pays de taille modeste comme le nôtre, face au pouvoir de destruction terrible des terroristes ; comment accepter que chacun fasse sa petite popote dans son coin, qu’il se contente de ses maigres ressources plutôt que partager le savoir !

 

 

 

Nous souhaitons ardemment la mise en place d’une plateforme commune des services, sûreté civile et sûreté militaire. Cela fait des années qu’ils signent des protocoles de collaboration, qu’ils se promettent fidélité dans l’échange des renseignements. Ça ne suffit pas !

 

Sans passer par la case « fusion » des deux agences, malgré la volonté de certains dont la mienne, nous proposons la mise en commun de certains services et de certaines missions telles que l’analyse des phénomènes, la coordination de l’information, la coordination stratégique, la « social intelligence » qui concerne le suivi d’internet et des réseaux sociaux (SOCMINT/OSINT) mais aussi la mise en commun de services administratifs importants comme par exemple, la traduction, essentielle dans les dossiers qui nous occupent.

 

 

 

C’est aussi l’envoi d’officiers de liaison des services de renseignement dans les 5 grands services de Police Judiciaire Fédérale de Belgique et dans les ambassades afin de récolter des informations importantes qui aujourd’hui passent à la trappe et de contraindre une fois encore la circulation des informations.

 

 

 

Enfin, nous voulons que se crée dans chaque ressort de Cour d’appel des Centres de renseignement et d’actions conjointes pour traiter et du terrorisme et du radicalisme.

 

 

 

 

 

4.       Quatrième question : Comment des jeunes ayant grandi dans nos quartiers, des jeunes qui donnaient l’apparence de l’intégration peuvent-ils se retourner contre leurs concitoyens ?

 

 

 

Nous avons ainsi abordé le volet relatif au radicalisme. Je dis bien "abordé" parce que la radicalisation, tout comme d’ailleurs d’autres phénomènes sociaux, est un sujet éminemment complexe et dont les causes sont innombrables. 

 

 

 

Nous n’avons pas appréhendé le phénomène sous l’angle géopolitique et cela reste à faire.

 

Par contre, nous n’avons exclu ni l’analyse des causes sociales ni l’analyse des causes religieuses.

 

 

 

Mes collègues vous parleront de la diffusion de l’Islam radical dans notre pays.

 

Je me contenterai de pointer 2 éléments.

 

 

 

Le président de la République française, après les attentats de Paris a dit des mots justes pour circonscrire l’action des terroristes : Ils sont, a-t-il dit « au service d’une cause folle et d’un dieu trahi ». Bref, ce n’est pas l’islam qui est en cause, évidemment, mais son détournement, sa falsification pour justifier le radicalisme violent.

 

 

 

Ensuite, nous avons bien sûr parlé des mosquées, même si nul n’ignore aujourd’hui que les mosquées sont de moins en moins fréquentées par la jeunesse et moins encore par la jeunesse radicalisée qui cherche plutôt ses vérités sur internet et auprès de ses relations sociales.

 

 

 

Je voudrais moi insister sur l’impact de la prison sur le radicalisme/radicalisme violent.

 

Les prisons constituent un lieu dans lequel le repli sur soi est fréquent et dans lequel la recherche de protecteurs est salvateur, ce sont des lieux qui, par essence, créent du radicalisme.

 

La prison est un lieu de vie dans lequel le ressentiment et l’injustice sont exacerbés. Nous avons donc, d’une part, mis en évidence l’importance de conditions de vie décentes au sein des lieux de détention afin d’atténuer ces ressentiments et d’autre part, insisté sur l’importance de combler le temps carcéral vide. Le caractère essentiel du travail de réinsertion pendant et après la détention a également fait l’objet de recommandations.

 

 

 

Enfin, sans oublier les victimes, sans oublier le passé, c’est vers l’avenir qu’il faut regarder. De plus en plus de chercheurs, d’acteurs de terrain, et nos auditions l’ont montré aussi, considèrent que nous pourrions être face à un mouvement de type « révolutionnaire », que les clivages font de plus en plus rage dans notre société.

 

Nous devons prendre ce problème à bras le corps. Il est de notre devoir de réenchanter le monde de nos enfants, il est de notre devoir de leur insuffler de l’espoir dans l’avenir, de leur offrir des perspectives.

 

 

 

Nous devons pour ce faire travailler en commun au vivre ensemble, il faut que chacun se relève les manches et améliore le quotidien de son concitoyen, refuse le rejet, les amalgames et travaille à l’inclusion dans la société, dans la commune, à lutter contre la ghettoïsation dans les quartiers, dans les écoles, à rejeter les discriminations dans les emplois, il est indispensable et normal que ces jeunes quels qu’ils soient se sentent pleinement partie intégrante de la société dans laquelle ils vivent. Nous avons d’ailleurs également rappelé qu’une des réponses pouvait constituer en la participation à un service citoyen.

 

 

 

*

 

*      *

 

 

 

 

 

Voilà, de nombreux thèmes abordés qui souvent font s’invectiver gauche et droite. Je suis particulièrement heureuse que nous ayons pu nous entendre et vous proposer un accord général sur toutes les recommandations.

 

On le doit bien sûr à la qualité des experts, à la bonne volonté et aux vertus du dialogue entre députés mais aussi je tiens à le dire au Président de notre commission attentats, qui a su manier avec intelligence la patience, la carotte et le bâton.

 

Patrick, u was een uitstekend voorzitter. Bedankt.

 

 

 

*

 

*      *

 

 

 

 

 

Chers collègues, je conclus.

 

 

 

Où étions-nous, que faisions-nous, chacun d’entre nous quand le 22 mars 2016, en matinée, à Zaventem d’abord, à la station de métro Maelbeek ensuite, les bombes ont explosé ?

 

 

 

Comment a-t-on vécu ces scènes d’horreur, ces photos, ces vidéos, ces témoignages bouleversants, ces pleurs, ces regards de désespoir ?

 

 

 

Les victimes et leurs proches, en tous cas, vont devoir vivre avec les souvenirs, les stigmates, les traumatismes.

 

 

 

Pour elles, pour eux, les mots de compassion sont nécessaires mais pas suffisants.

 

Le besoin est là de comprendre et d’agir.

 

 

 

Pour défendre notre pays, défendre notre démocratie et nos libertés.

 

 

 

Il y en a pour des mois de travail pour renforcer notre architecture de sécurité et de renseignement.

 

 

 

Il y en a pour des mois et des années pour combattre le radicalisme, l’empêcher d’abord de se déployer dans l’action violente. Mais donner aussi des moyens, notamment à nos jeunes, dans toute leur diversité, de refuser le repli communautaire, religieux ou culturel, d’être pleinement citoyens respectés et respectueux des autres, de préférer la vie, l’amour, l’espoir à la mort, la rancœur, la brutalité.

 

 

 

Les alluvions que la Haine dépose dans nos quartiers, ici ou ailleurs, sont d’une telle importance que cela nous oblige à dépasser nos prés carrés pour travailler dans l’unité.

 

 

 

Agir enfin, et tout de suite pour les victimes. Indubitablement, des réponses ont été apportées mais il reste du chemin à parcourir.

 

 

 

"Pour nous", ont-elles dit, "le temps devient irréel.

 

L’attentat des fois, on a l’impression que c’était encore hier.

 

Par contre, d’autres choses, comme la vie avant l’attentat, on a l’impression que c’était il y a une éternité."

 

 

 

Ou encore : « Quand ça arrive, il faut donner la main à la victime, et ne pas la lui lâcher jusqu’à ce qu’elle se reconstruise.

 

Cela peut durer 2 mois, 6 mois, 6 ans.

 

On ne sait pas le temps de reconstruction d’une personne.

 

Il faut lui donner la main, il faut l’accompagner, ne pas la lâcher »

 

 

 

Voilà, Mesdames et Messieurs, notre devoir.

 

 

 

 

 

Je vous remercie.

 

NB: Seul le texte prononcé fait foi


RECHERCHE...